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aoc:proscrits
Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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aoc:proscrits [2016/06/29 16:26] Stéphanie Cheviron [• Stockage actuel des données] |
aoc:proscrits [2016/06/29 16:28] Stéphanie Cheviron [Modèle de page projet] |
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| ==== • Données à caractère sensible (données privées, commerciales, médicales, etc.) ==== | ==== • Données à caractère sensible (données privées, commerciales, médicales, etc.) ==== | ||
| - | Les dossiers sont nominatifs, mais datent du début du XXe siècle et les personnes concernées sont décédées. Mme Plyer va se rapprocher des Archives départementales afin de préciser le cadre d'utilisation des données. | + | Les dossiers sont nominatifs, mais datent du début du XXe siècle et les personnes concernées sont décédées. Mme Plyer va se rapprocher des Archives départementales afin de préciser le cadre d'utilisation des données. Contact avec CIL. |
| ==== • Droit d'exploitation et de reproduction d'images, sons, vidéos, etc. ==== | ==== • Droit d'exploitation et de reproduction d'images, sons, vidéos, etc. ==== | ||
aoc/proscrits.txt · Dernière modification: 2016/06/29 16:30 par Stéphanie Cheviron
